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juillet 1 2008
Le quad est un véhicule tout terrain à quatre roues, classé dans la catégorie des quadricycles, qui est utilisé pour des activités de loisir et sportives, mais aussi à des fins professionnels ou pour des activités agricoles. Selon qu’il est homologie ou non, il peut circuler sur la voie publique ou uniquement sur des terrains privés. Il peut transporter des marchandises ou des passagers. Il est soumis à l’obligation d’assurances et son conducteur doit avoir l’âge requis est le permis correspondant aux caractéristiques du quad. Il faut fournir à l’assureur les informations usuelles concernant l’engin, son utilisation et son conducteur.
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Votre annonce est un peu légère.
Vous devrez dans un premier temps avant de prétendre qu' un quad est un quadricycle à moteur, qu'il corresponde à un descriptif précis de l'objet reconnu dans les caractéristique du code de la route, vitesse maxima, puissance du moteur, etc...un seul détail de votre quad non conforme aux textes l'en exclura et il rentrera dans la catégorie inexistante des engins assujettis à réglementation dans le code de la route. L'invocation concernant l'assurance de véhicule a moteur terrestre n'est pas un texte législatif , il s'agit simplement d'un titre de chapitre du code de la route.
Les obligations ne peuvent exister sur l'inexistant, la verbalisation ne peut être faite que s'il existe un texte, un arrêté précis sur la nature de l'infraction.....donc l'âge du conducteur, le casque, le permis, le passager, le lieu d'utilisation, et le reste bon pour un quad homologué, ne sera pas d'actualité pour un non-homologué
Il existe une très bonne assurance qui vous fournira une RC couvrant pilote et passager, utilisation tous lieux, défenses et recours contre les verbalisations abusives, seul restriction interdit de location.